Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALSETEX
SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3954559
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2022
ALSETEX de SOCIETE D\'ARMEMENT ET D\'ETUDES ALSETEX

Présentation de la marque ALSETEX

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ALSETEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX domicilié(e) USINE DE MALPAIRE - 72300 - PRECIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 335 522 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque ALSETEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALSETEX est expirée depuis le 18 octobre 2022.

SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , FUMICUBE , ALSETEX


SOCIETE D'ARMEMENT ET D'ETUDES ALSETEX, SOCIETE ANONYME - USINE DE MALPAIRE - 72300 - PRECIGNE - France - SIREN 777335522


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Services d'analyses scientifiques et de recherches industrielles ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; tous ces services concernant la recherche et le développement d'appareils de signalisation, de secours et de sauvetage et d'armes à feu, de munitions, de projectiles, d'explosifs et de feux d'artifice ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; information en matière de sécurité pour la protection des biens et des individus et en matière de protection civile.